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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : Pyrénées Jardin Concept – Contact : pyreneesjc@gmail.com – 05.59.72.41.91 – Adresse : 82 rue Nikola Tesla 64140 Lons.

Identification de l’entreprise : SARLU Pyrénées Jardin Concept – SIRET : 80067584500039 – Adresse postale : 82 rue Nikola Tesla 64140 Lons.

Directeur de la publication : Julien Grenier – Contact : pyreneesjc@gmail.com

Hébergeur : o2Switch – chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Créateur : Laurent Lebedinsky – laurent@terre-digitale.com

Délégué à la protection des données : Julien Grenier – Contact : pyreneesjc@gmail.com

Autres contributeurs :
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://www.pyrenees-jardin.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites sur cette page. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site https://www.pyrenees-jardin.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Pyrénées Jardin Concept, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site https://www.pyrenees-jardin.com/ est mis à jour régulièrement par Julien Grenier.

3 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Pyrénées Jardin Concept est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pyrénées Jardin Concept.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


4 – Limitations de responsabilité.

Pyrénées Jardin Concept ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.pyrenees-jardin.com/.

Pyrénées Jardin Concept décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.pyrenees-jardin.com/.

Pyrénées Jardin Concept s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.pyrenees-jardin.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Pyrénées Jardin Concept se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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5 – CNIL et gestion des données personnelles.

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Dernière mise à jour : 02/11/2023